C.A.P.E.B. (Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment) Syndicat professionnel du bâtiment
Numéro de dépôt :
3361897
Date de dépôt :
30/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2015
Présentation de la marque AT ENERGIES
Déposée le 30 mai 2005 par C.A.P.E.B. (Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du BâtimentTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AT ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est C.A.P.E.B. (Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du BâtimentTODO domicilié(e) 2 rue Béranger,75140 PARIS CEDEX 03 - 75140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.P.E.B. A l'attention de Mme Annie-France LOGEZ domicilié(e) 2 rue Béranger,75140 PARIS CEDEX 03 - 75140 - France.
La marque AT ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.A.P.E.B. (Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment) Syndicat professionnel du bâtiment - 2 rue Béranger,75140 PARIS CEDEX 03 - 75140 - France
C.A.P.E.B. A l'attention de Mme Annie-France LOGEZ - 2 rue Béranger,75140 PARIS CEDEX 03 - 75140 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Conseils, informations ou renseignements, (conseils techniques, réglementaires et de sécurité dans les domaines énergétiques, toutes énergies confondues : gaz, électricité, fioul, bois…), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agences d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs. Edition de revues, montage de bandes vidéo, organisation et conduite de colloques. Services juridiques, consultations professionnelles et établissements de plans (domaine énergétique).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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